HUILES ESSENTIELLES Recommandations sanitaires

HUILES ESSENTIELLES Recommandations sanitaires

Emploi d’huiles essentielles dans les compléments alimentaires

Nutrition et information des consommateurs Secteur « Compléments alimentaires » Version 1 (janvier 2019)

Ce document (ci-après dénommé « Recommandations sanitaires HE ») présente les conditions suivant lesquelles des huiles essentielles peuvent être utilisées dans les compléments alimentaires sans que cet usage soit susceptible d’être dangereux pour la santé humaine.
Les Recommandations sanitaires HE incluent principalement des conditions d’utilisation qualitatives, telles que des avertissements à destination de populations à risque et des recommandations d’emploi.

Ces recommandations sont fondées sur une approche par constituant. Dans un premier temps, elles identifient les constituants présents dans les huiles essentielles, susceptibles d’exercer des effets délétères sur l’organisme, puis elles répertorient pour chaque huile essentielle présente dans la Liste HE les constituants qu’elle est supposée contenir selon les données de la littérature. Chaque situation de danger consécutive à la présence d’un constituant donne lieu à une recommandation spécifique de sorte que l’usage d’une huile essentielle implique d’associer toutes les recommandations en fonction des constituants présents.

Pour y accéder, voir plus bas

Un complément alimentaire conforme aux Recommandations sanitaires HE peut être déclaré au titre de l’article 15 du décret n°2006-352 relatif aux compléments alimentaires. Ces recommandations n’ont pas de valeur prescriptive.
Il appartient à tout opérateur désireux de s’écarter des Recommandations sanitaires HE de justifier cet écart, au moment de la déclaration du complément alimentaire, en se fondant notamment sur une analyse physico-chimique (profil chromatographique) permettant de connaître précisément le contenu de l’huile essentielle. Sur la base de cette analyse, un opérateur peut ainsi expliquer l’absence d’un avertissement.

Il peut également expliquer le choix de recourir à d’autres mesures jugées plus proportionnées en confrontant le profil chimique de l’huile essentielle avec les données de la littérature scientifique. Dans une telle situation, l’opérateur optera pour une déclaration au titre de l’article 16 du décret n°2006- 352 précité, en joignant ses justifications.
En l’absence de justifications probantes, un complément alimentaire ne respectant pas les Recommandations sanitaires HE sera considéré comme étant préjudiciable à la santé au sens de l’article 14 du règlement (CE) n°178/2002, selon les caractéristiques du produit et notamment les populations ciblées.
Pour toute interrogation ou suggestion concernant cette liste, vous pouvez contacter le bureau 4A, à l’adresse suivante :

bureau-4A@dgccrf.finances.gouv.fr

ANALYSE PHYSICO-CHIMIQUE

La toxicité des molécules peut être appréhendée en fonction de leur classe structurale et des fonctions qu’elles portent et qui sont à l’origine de leurs activités biologiques. Ainsi les huiles essentielles comportent principalement des composés terpéniques et des composés aromatiques dérivés du phénylpropane. D’autres composants minoritaires s’ajoutent à ces deux grandes catégories (acides gras, composés azotés, composés soufrés…). Les huiles essentielles peuvent être distinguées selon les fonctions portées par ces composants. Pour les terpènes (principalement monoterpènes et sesquiterpènes) :

– Carbures (alpha-pinène, camphène, limonène)
– Alcools (linalol, géraniol)
– Aldéhydes (aldéhyde cinnamique, citral, citronellal)
– Cétones (carvone, thuyone, camphre)
– Esters (acétate de linalyle, acétate de menthyle)
– Ethers (anéthol, eucalyptol)
– Phénols (thymol, carvacrol, eugénol)
– Péroxydes (ascaridol). 
 
Les dérivés du phénylpropane sont moins fréquents.
Ce sont souvent des allyl- et propénylphénols, parfois des aldéhydes, des lactones et des dérivés méthoxylés.
Beaucoup de ces composés sont réputés pour avoir une certaine importance pour les propriétés organoleptiques de l’huile essentielle mais également pour ses effets physiologiques sur l’organisme (acide salicylique, acide cinnamique, eugénol). Certaines familles botaniques sont plus riches en phénylpropanoïdes (Apiacées, Myrtacées, Rutacées…).

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